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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6518) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6484) Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5033) Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements des cotisations sociales à jour Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Changement de domicile Désaccord contractuel (6496) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Publications de résultats Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6477) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Divers (6516) Recherche de garanties (6354) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Voirie Réclamation d'une indemnité (6482) Procédure de règlement amiable Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements réguliers signalés Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divorce du dirigeant Conflit entre actionnaires Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Modification de la dénomination Différend contractuel (6499) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel (6347) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Avis administratif Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Incident de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1+ Attestation de régularité fiscale Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification matrimoniale du dirigeant Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Enquête administrative Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Décès du dirigeant Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Avis Financier Différend contractuel (6478) Non reconstitution des fonds propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Investissements Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Recrutement Divers (6517) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Enquête plan de prévention des risques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Procédure de règlement agricole Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5032) Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Délai initial de paiement dépassé Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Rectificatif / Erratum Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Changement de nationalité Action relative à la construction immobilière Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6466) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Résultats financiers positifs Divers (6500) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (6476) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Divers (6515) Démarche d'un créancier (6363) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Condamnation Différend entre l'assuré et son assureur Résolution de la conciliation Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6487) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mariage du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evénement divers Différend contractuel (6498) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Enquête Publique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Création de site / extension Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6479) Mise en vente des actions en déshérence Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
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