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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Insolvabilité constatée (5033) Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réorganisation / licenciements Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6426) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5016) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Non reconstitution des fonds propres Création de site / extension Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6421) Sinistres naturels / accidentels / criminels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Résolution de la conciliation Grève / conflit social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Voirie Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend lié au bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Mise en vente des actions en déshérence Modification de l'adresse du Siège social Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3- Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Avis Financier Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6420) Investissements Recrutement Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements réguliers signalés Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5013) Contestation autour de la vente du fonds
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