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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Divers (6516) Procédure de règlement amiable différend lié à la tenue de l'assemblée générale Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Interdiction administrative Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Condamnation Cotation Banque de France : 3 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6470) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (affacturage) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend lié au bail Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6347) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5016) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Incident de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Enquête Publique Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nomination dans l'équipe de direction Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Attestation de régularité fiscale Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6507) Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification du Capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6438) Changement de domicile Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Procédure de règlement agricole Contestation des décisions prises par les dirigeants Publications de résultats Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action concernant le dirigeant (6451) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Délai initial de paiement dépassé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Voirie Cotation Banque de France : 3- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Désaccord contractuel (6466) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 5 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Divers (6471) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6510) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (6476) Mouvement des Dirigeants Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Résolution de la conciliation Litige avec le syndic (6442) Modification de la dénomination Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche d'un créancier (6363) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6447) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Retard de paiement signalé Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis administratif Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Levée de fonds / introduction en bourse Autorisation administrative Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Remise en cause du bail commercial Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réduction de capital social Demande de paiement (6513) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6439) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Action juridique (6300) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Renonciation d'une garantie financière (6323) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Décès du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements des cotisations sociales à jour Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Avis Financier Cotation Banque de France : 2 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Recrutement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6506) Nouvelle Garantie financière Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification de la Forme juridique Réclamation d'un bien (5040) Divers (6511) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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