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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Plan de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure Collective Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (6476) Retard de paiement signalé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification du Capital social Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Changement de domicile Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publications de résultats Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Grève / conflit social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Voirie Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6479) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Mouvement des Dirigeants Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis administratif Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5039) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Arrêté préfectoral Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6477) Paiements réguliers signalés Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réduction de capital social Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 0 Décès du dirigeant Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Avis Financier Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Recrutement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Incident de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la Forme juridique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Attestation de régularité fiscale Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résultats financiers positifs Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'un bien (5040) Réorganisation / licenciements Divers (6507) Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Condamnation Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6478) Délai initial de paiement dépassé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Action relative à la construction immobilière Nomination dans l'équipe de direction Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Enquête Publique Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Création de site / extension Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis aux actionnaires Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363)
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