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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Cotation Banque de France : 3- Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Divers (6471) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 7 Evénement divers Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6348) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résolution de la conciliation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche d'un créancier (6363) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Enquête Publique Désaccord contractuel (6447) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6487) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Avis aux actionnaires Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Création de site / extension Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5014) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification du Capital social Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 9 Remise en cause du bail commercial Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Changement de domicile Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande de paiement) Publications de résultats Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action juridique (6300) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6484) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Plan d'Occupation des Sols (POS) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation d'une garantie financière (6323) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Voirie Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Grève / conflit social Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5- Divorce du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Notation / avis des analystes Réclamation d'une indemnité (6482) Recherche de garanties (6354) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Avis administratif Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Sollicitation d'un mandataire (6321) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de l'adresse du Siège social Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend lié au bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6- Nomination d'un Curateur successoral Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel (6347) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête administrative Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Convocation aux assemblées Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Décès du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Incident de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Avis Financier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Investissements Action en responsabilité Attestation de régularité fiscale Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Recrutement Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Sollicitation d'un expert Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6+ Changement de nationalité Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Non reconstitution des fonds propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Résultats financiers positifs Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6350) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Procédure de règlement agricole Ordonnance rendue Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination dans l’équipe de direction Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Fusion / rachat / prise de participation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Délai initial de paiement dépassé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
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