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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Décès du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Recrutement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6510) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Insolvabilité constatée (5033) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Divers (6511) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6507)
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