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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la Forme juridique Divers (6484) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Rectificatif / Erratum Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Changement de nationalité Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Fusion / rachat / prise de participation Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Divers (6516) Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mariage du dirigeant Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Avis aux actionnaires Différend lié au bail Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Création de site / extension Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Insolvabilité constatée (5032) Modification du Capital social Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Convocation aux assemblées Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Changement de domicile Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Fin de Garantie financière Divers (6507) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Voirie Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Grève / conflit social Différend contractuel (6478) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résiliation de bail (local commercial) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Mouvement des Dirigeants Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5040) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Divorce du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6505) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Divers (6515) Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Produits dangereux pour les consommateurs Différend entre l'assuré et son assureur Réduction de capital social Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Nomination d'un Curateur successoral Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Avis Financier Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Investissements Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Recrutement Désaccord contractuel (6479) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
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