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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Procédure de règlement agricole Décès du dirigeant Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Enquête administrative Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Investissements Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels et rapports Avis Financier Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Autorisation administrative Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'un bien (5040) Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (6513) Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Insolvabilité constatée (5033) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Condamnation Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Action juridique (6300) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Enquête Publique Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation d'une garantie financière (6323) Création de site / extension Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication des Comptes consolidés et rapports Avis aux actionnaires Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Interdiction administrative Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publications de résultats Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Sollicitation d'un mandataire (6321) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication de comptes annuels simplifiés Voirie Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Modification de la dénomination Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Notation / avis des analystes Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance rendue Avis administratif Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Arrêté préfectoral Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE)
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