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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Divorce du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Modification de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Notation / avis des analystes Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6466) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6510) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Modification de l'adresse du Siège social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Environnement et installation classée (IPCE) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Modification matrimoniale du dirigeant Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Réduction de capital social Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Nomination d'un Curateur successoral Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord d'un salarié (6454) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Enquête administrative Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Décès du dirigeant Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Avis Financier Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Investissements Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Recrutement Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Rectificatif / Erratum Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Changement de nationalité Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Résultats financiers positifs Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6467) Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6477) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) Projet relatif à la Loi sur l'eau différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Mariage du dirigeant Fin de Garantie financière Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Interdiction administrative Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Evénement divers Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (affacturage) Avis aux actionnaires Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Création de site / extension Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Modification du Capital social Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Changement de domicile Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Publications de résultats Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Voirie Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Grève / conflit social Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6478) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement
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