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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Voirie Action juridique (6300) Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Procédure de règlement amiable Divers (6516) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Incident de paiement Convocation aux assemblées Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Réclamation d'un bien (5040) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la restitution d'un bien (6473) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Procédure de règlement agricole Divers (6517) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Insolvabilité constatée (5033) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 2+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6471) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5009) Désaccord d'un salarié (6454) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS)
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