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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification des mandataires Procédure Collective Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification matrimoniale du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6484) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Enquête administrative Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Investissements Désaccord contractuel (6496) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Recrutement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6467) Rectificatif / Erratum Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement des cotisations sociales Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Changement de nationalité Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Résultats financiers positifs Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Insolvabilité constatée (5033) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action juridique (6300) Interdiction administrative Fusion / rachat / prise de participation Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5016) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Mariage du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement divers Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Nomination dans l'équipe de direction Action en responsabilité Action pour prolonger la période d'observation (5036) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Enquête Publique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un mandataire (6321) Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5014) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Modification du Capital social Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Changement de domicile Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Publications de résultats Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Témoignages de dirigeants, perspectives Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Grève / conflit social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Voirie Désaccord contractuel (6466) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Divorce du dirigeant Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification de la dénomination Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Notation / avis des analystes Divers (6487) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Levée de fonds / introduction en bourse Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Avis administratif Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6469) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4-
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