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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Procédure Collective Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Désaccord contractuel (6438) Procédure de règlement amiable Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6478) Avis Financier Recherche de garanties (6354) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Investissements Contestation des décisions prises par les dirigeants Sollicitation d'un mandataire (6321) Ordonnance rendue Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête plan de prévention des risques Paiements réguliers signalés Contestation de la dénomination Divers (6517) Recrutement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action concernant le dirigeant (6451) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pour prolonger la période d'observation (5036) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6420) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Nomination dans l’équipe de direction Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (6476) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Fusion / rachat / prise de participation Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Condamnation Incident de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6487) Projet relatif à la Loi sur l'eau Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Réclamation d'un bien (5039) Action liée à la Cession de titres ou de parts Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel relatif à un bail Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Enquête Publique Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Nomination dans l'équipe de direction Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Procédure de règlement agricole Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6479) Avis aux actionnaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Insolvabilité constatée (5032) Divers (6484) Déclaration d'utilité publique (DUP) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification du Capital social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 3 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Publications de résultats Désaccord contractuel (6421) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6477) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche d'un créancier (6363) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Innovations / Nouveaux produits / Marques différend lié à la tenue de l'assemblée générale Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'une indemnité (6482) Voirie Retard de paiement signalé Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Grève / conflit social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résiliation de bail (local commercial) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Interdiction administrative Réclamation d'un bien (5040) Conflit entre actionnaires Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Avis administratif Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Levée de fonds / introduction en bourse Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation d'une garantie financière (6323) Convocation aux assemblées Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Environnement et installation classée (IPCE) Paiements des cotisations sociales à jour Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action en responsabilité Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Décès du dirigeant Sollicitation d'un expert
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