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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 4 Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 6+ Procédure de règlement agricole Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Délai initial de paiement dépassé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réorganisation / licenciements Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Cotation Banque de France : 3- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 5 Résolution de la conciliation Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Création de site / extension Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action juridique (6300) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Divers (6439) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 5- Procédure de règlement amiable Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Paiements réguliers signalés Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement d'assurance Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 3 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Incident de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis Financier Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Investissements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Recrutement Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement bancaire Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Cotation Banque de France : 2- Fin de Garantie financière
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