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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Divers (6518) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6501) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Voirie Désaccord contractuel (6506) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6511) Résolution de la conciliation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche d'un créancier (5014) Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Divers (6516) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (affacturage) Réclamation d'un bien (5039) Mise en vente des actions en déshérence Différend lié au bail Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action juridique (6300) Action visant à rendre publics les comptes annuels Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Avis Financier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Insolvabilité constatée (5032) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recrutement Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête plan de prévention des risques Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Modification de la Forme juridique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation de la dénomination Changement de nationalité Divers (6517) Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6500) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6347) Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Condamnation Différend contractuel (6505) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 7 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6510) Réclamation d'un bien (5040) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5013) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Divers (6515) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis aux actionnaires Action afin de contraindre la communication des documents Insolvabilité constatée (5033) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non reconstitution des fonds propres Remise en cause du bail commercial Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement (6513) Procédure de règlement agricole Divers (6439)
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