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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action concernant le dirigeant (6451) Enquête Publique Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Création de site / extension Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6420) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Annulation d'annonce parue précédemment Fin de Garantie financière Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Publications de résultats Procédure de règlement agricole Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord d'un salarié (6454) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel relatif à un bail Grève / conflit social Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Subventions / obtention d'aides publiques Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6426) Résiliation de bail (local commercial) Remise en cause du bail commercial Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Divorce du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Résolution de la conciliation Demande de paiement (6513) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Notation / avis des analystes Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6414) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6421) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Modification matrimoniale du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action juridique (6300) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Insolvabilité constatée (5033) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête administrative Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Décès du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Investissements Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Recrutement Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Rectificatif / Erratum Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Procédure de règlement amiable Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5009) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réorganisation / licenciements Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Mariage du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert
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