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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Désaccord contractuel (6347) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Incident de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6420) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Divers (6471) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche d'un créancier (6363)
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