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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6350) Avis Financier Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête plan de prévention des risques Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6479) Procédure de règlement agricole Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Délai initial de paiement dépassé Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5009) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6348) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (6363) Condamnation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6477) Résolution de la conciliation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Retard de paiement signalé Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'une indemnité (6482) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Enquête Publique Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mise en vente des actions en déshérence Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action juridique (6300) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements des cotisations sociales à jour Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Changement de domicile Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publications de résultats Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la restitution d'un bien (6473) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert Recherche de garanties (6354) Voirie Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6478) Procédure de règlement amiable Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Paiements réguliers signalés Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation de la dénomination Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6347) Avis administratif Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (6476) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Arrêté préfectoral Incident de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Attestation de régularité fiscale Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination d'un Curateur successoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Enquête administrative Désaccord contractuel (6426)
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