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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Modification du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Avis aux actionnaires Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Création de site / extension Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publications de résultats Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord des créanciers (5009) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Voirie Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Grève / conflit social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6347) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Autorisation administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis administratif Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Arrêté préfectoral Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6350) Réduction de capital social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Insolvabilité constatée (5032) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête administrative Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Avis Financier Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Investissements Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Enquête plan de prévention des risques Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Recrutement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6348) Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (6363) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'un bien (5040) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Condamnation Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Convocation aux assemblées
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