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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Procédure Collective Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Cotation Banque de France : 5- Notation / avis des analystes Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6506) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Avis administratif Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Arrêté préfectoral Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1- Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Réduction de capital social Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Décès du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Réclamation d'un bien (5039) Enquête administrative Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à rendre publics les comptes annuels Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Investissements Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Avis Financier Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Recrutement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Modification de la Forme juridique Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l’équipe de direction Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6507) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6478) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Réorganisation / licenciements Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation de la dénomination Divers (6517) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Evénement divers Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6505) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Réclamation d'un bien (5040) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Litige avec le syndic (6442) Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Création de site / extension Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6487) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Modification du Capital social Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Publications de résultats Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action afin de contraindre la communication des documents Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6479) Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6439) Résolution de la conciliation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Grève / conflit social Divers (6484) Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6421)
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