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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Délai initial de paiement dépassé Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Création de site / extension Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1+ Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résolution de la conciliation Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement des cotisations sociales Grève / conflit social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Subventions / obtention d'aides publiques Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Mise en vente des actions en déshérence Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Action juridique (6300) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Renonciation d'une garantie financière (6323) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements des cotisations sociales à jour Avis administratif Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement d'un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1 Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Procédure de règlement amiable Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sollicitation d'un mandataire (6321) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Paiements réguliers signalés Enquête administrative Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Investissements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Recrutement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Incident de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Attestation de régularité fiscale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
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