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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Extension de la sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Notation / avis des analystes Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6479) Avis administratif Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non reconstitution des fonds propres Divers (6484) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Produits dangereux pour les consommateurs Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 2 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Divers (6511) Désaccord des créanciers (5013) Décès du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Enquête administrative Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Investissements différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'une indemnité (6482) Avis Financier Contestation des méthodes concurrentielles Enquête plan de prévention des risques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Recrutement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Résolution de la conciliation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Nomination dans l’équipe de direction Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5016) Fusion / rachat / prise de participation Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action juridique (6300) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Mariage du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 4 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5014) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6478) Enquête Publique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Création de site / extension Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis aux actionnaires Contestation de la dénomination Déclaration d'utilité publique (DUP) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Procédure de règlement amiable Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Changement de domicile Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publications de résultats Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Divers (6471) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Innovations / Nouveaux produits / Marques Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend entre l'assuré et son assureur Plan d'Occupation des Sols (POS) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6487) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement
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