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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Décès du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Désaccord contractuel (6348) Recrutement Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Modification de la Forme juridique Retard de paiement signalé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Changement de nationalité Demande de paiement Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Résultats financiers positifs Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471) Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mariage du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement divers Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Autorisation administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Nouvelle Garantie financière Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Modification du Capital social Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Changement de domicile Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Publications de résultats Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Résiliation de bail (local commercial) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Mouvement des Dirigeants Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divorce du dirigeant Demande de paiement Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification de la dénomination Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Fin de Garantie financière Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Non reconstitution des fonds propres Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6350) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5009) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Réduction de capital social Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
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