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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Environnement et installation classée (IPCE) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification matrimoniale du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête administrative Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Décès du dirigeant Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Investissements Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Enquête plan de prévention des risques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'un bien (5040) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Changement de nationalité Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Interdiction administrative Action juridique (6300) Projet relatif à la Loi sur l'eau Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Déclaration d'utilité publique (DUP) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Publications de résultats Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Subventions / obtention d'aides publiques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divorce du dirigeant Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Demande de paiement Modification de la dénomination Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Fin de Garantie financière Avis administratif Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6515) Litige avec le syndic (6442)
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