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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action juridique (6300) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation d'une garantie financière (6323) Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nouvelle Garantie financière Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche de garanties (6354) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Sollicitation d'un mandataire (6321) Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements réguliers signalés Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recrutement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Incident de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Attestation de régularité fiscale Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6420) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Fin de Garantie financière Mariage du dirigeant Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6350) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Création de site / extension Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche d'un créancier (6363) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Résolution de la conciliation Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Grève / conflit social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6414) Voirie Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6421) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Mouvement des Dirigeants Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mise en vente des actions en déshérence
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