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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure Collective Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réduction de capital social Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Modification matrimoniale du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Enquête administrative Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Investissements Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Recrutement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend lié au bail Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Résultats financiers positifs Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6507) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6438) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation de la dénomination Divers (6517) Mariage du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Enquête Publique Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Divers (6471) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification du Capital social Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Annulation d'annonce parue précédemment Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Publications de résultats Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 6 Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mouvement des Dirigeants Divers (6484) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Divorce du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination
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