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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Modification de la dénomination Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis administratif Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Levée de fonds / introduction en bourse Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Résolution de la conciliation Désaccord contractuel relatif à un bail Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification de l'adresse du Siège social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Produits dangereux pour les consommateurs Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Décès du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Avis Financier Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Investissements Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6421) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Paiements des cotisations sociales à jour Recrutement Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Nomination dans l’équipe de direction Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fusion / rachat / prise de participation Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages (6417) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Condamnation Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Réorganisation / licenciements Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Enquête Publique Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Nomination dans l'équipe de direction Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Création de site / extension Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Attestation de régularité fiscale Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Modification du Capital social Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Changement de domicile Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publications de résultats Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Témoignages de dirigeants, perspectives Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Voirie Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Grève / conflit social Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6505)
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