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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Insolvabilité constatée (5032) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Evénement divers Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Retard de paiement signalé Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6518) Enquête Publique Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6484) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis aux actionnaires Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Création de site / extension Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Déclaration d'utilité publique (DUP) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Annulation d'annonce parue précédemment Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Changement de domicile Action juridique (6300) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Publications de résultats Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6477) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6516) Réclamation d'un bien (5040) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord des créanciers (5013) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Voirie Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Grève / conflit social Demande de paiement Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Divorce du dirigeant Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (affacturage) Insolvabilité constatée (5033) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Modification de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Notation / avis des analystes Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Avis administratif Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1+ Arrêté préfectoral Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action en responsabilité Démarche d'un créancier (5016) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Modification matrimoniale du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Différend contractuel (6478) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6517) Enquête administrative Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Décès du dirigeant Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5009) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Avis Financier Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Investissements Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5014) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Enquête plan de prévention des risques Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Rectificatif / Erratum Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6350) Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Changement de nationalité Procédure de règlement agricole Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Divers (6515) Réclamation d'un bien (5039) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination dans l’équipe de direction Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Divers (6487) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Condamnation Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Mariage du dirigeant Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche d'un créancier (6363) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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