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Réf. : 1007921446
Date de parution : 09/05/2016
Nice Matin/Edition de Nice
N° édition 24870
Département : 06 / Ville : GRASSE

SAS. ISNARD & CO

Société par actions simplifiée (SAS) 1500 EUR

Evenement: Création d'entreprise

CONSTITUTION Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 mai 2016, il a été constitué une société dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination sociale : SAS. ISNARD & CO Forme : société par actions simplifiée. Capital social : 1.500 € Siège social : 66, chemin de Saint-Christophe, 06130 Grasse. Objet social : commerces de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé. Fabrication de parfums et de produits pour la toilette. Autres commerces de détail en magasin non spécialisé.Toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'achat et la vente au détail sur internet de tous articles et produits marchands non réglementés sous toutes ses formes d'opérations et tous services. Président : M. Patrick ISNARD demeurant, 66, chemin de Saint-Christophe, 06130 Grasse. Directeur général : Mme Nancy BALSEGUR demeurant, 66, chemin de Saint-Christophe, 06130 Grasse. Clause d'agrément : les statuts contiennent une clause d'agrément des cessions de parts. Clause d'admission : Tout associé peut participer aux assemblées quel que soit le nombre de ses actions, chaque action donnant droit à une voix. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de Grasse

Adresse : 66, chemin de Saint-Christophe, 06130 GRASSE
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Réf. : 1007921447
Date de parution : 09/05/2016
Nice Matin/Edition de Nice
N° édition 24870
Département : 06 / Ville : BIOT

COMMUNE DE BIOT (210600185)

Commune

Evenement: Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE BIOT PRESCRIPTION MODIFICATION n°5 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Par arrêté AM/ 2016/ 069 du 4 mai 2016, Mme le Maire a prescrit la modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et défini les objectifs de la modification. Cet arrêté fera l'objet d'un affichage en mairie pendant un mois

Adresse : , 06410 BIOT
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Réf. : 1007921448
Date de parution : 09/05/2016
Nice Matin/Edition de Nice
N° édition 24870
Département : 06 / Ville : SOSPEL

Commune de SOSPEL (210601365)

Commune

Evenement: Convocation aux assemblées

CONVOCATION Mesdames, Messieurs, vous êtes invités à participer à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en mairie le : Mardi 10 mai 2016 à 19 heures. I. Désignation du secrétaire de séance II. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 mars 2016 III. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2016 IV. Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2016 V. Délibération portant autorisation de signature de la convention de partenariat entre La Mairie de SOSPEL et le Géant des Beaux-Arts de Nice VI. Délibération portant autorisation de signature de la convention de partenariat entre La Mairie de SOSPEL et l'entité Agora FM. VII. Délibération portant destination des coupes de bois de l'exercice 2017 VIII. Délibération portant approbation du schéma de mutualisation intercommunal IX. Délibération portant approbation du régime indemnitaire des régisseurs de recettes et/ou d'avances X. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de la bibliothèque XI. Délibération portant tarifs pour la médiathèque municipale XII. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de l'office du tourisme XIII. Délibération portant tarifs pour l'office du tourisme XIV. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie du domaine public XV. Délibération portant tarifs pour les droits d'occupation du domaine public XVI. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de la cantine XVII. Délibération portant tarifs pour les activités liées à l'enfance et la jeunesse XVIII. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de l'eau et de l'assainissement XIX. Délibération portant tarifs pour l'eau et l'assainissement XX. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de la piscine municipale XXI. Délibération portant tarifs pour la piscine municipale XXII. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie du camping municipal XXIII. Délibération portant tarifs pour le camping municipal XXIV. Délibération portant modification du tableau des cadres XXV. Délibération portant attribution d'une subvention pour la réfection de façade XXVI. Délibération portant attribution d'une subvention pour la réfection de façade * XXVII. Délibération portant attribution de subventions aux associations XXVIII. Délibération portant demande de subvention pour l'étude de comparaison des modes de gestion des services eau et assainissements XXIX. Délibération portant demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur des réseaux publics d'eau potable XXX. Délibération portant demande de réaffectation de fonds de concours CARF XXXI. Questions diverses Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes cordiales salutations. Sospel, le 4 mai 2016 Le maire, Marie-Christine THOURET.

Adresse : , 06380 SOSPEL
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