Infos nationales

Vidéo : faire face à une visite de l’inspecteur du travail

Proposé par Service Rédaction --
10 juin 2015

La visite d’un inspecteur du travail est souvent un moment redouté par les entreprises, même si elles n’ont rien à se reprocher. Anticiper ces visites permet d’aborder (…)

Le RSI se félicite de la confiance du gouvernement

Proposé par Service Rédaction --
10 juin 2015

Sylviane Bulteau, députée de Vendée, et Fabrice Verdier, député du Gard, ont remis, le 9 juin 2015, à Manuel Valls, Premier ministre, le rapport d’étape sur l’amélioration (…)

L’Insee accorde sa confiance au Groupe Jouve pour (…)

Proposé par Service Rédaction --
10 juin 2015

Au terme d’un appel d’offres, l’INSEE a choisi le Groupe Jouve pour traiter chaque année les 14 millions de formulaires du recensement de la population. Jouve collabore (…)

Motion du Conseil de l'Ordre des Avocats de Paris contre (…)

Proposé par Service Rédaction --
10 juin 2015

Le Conseil de l’Ordre des Avocats de Paris déclare solennellement s’opposer à à l’Article 20bis de la loi Macron et exige son abrogation pure et simple. MOTION CONSEIL (…)

Les modalités du dialogue social dans les TPE continuent de (…)

Proposé par Anne DAUBREE --
10 juin 2015

Alors que le projet de loi « Dialogue social et emploi » de François Rebsamen, ministre du Travail, est en cours de vote au Parlement, plusieurs de ses dispositions (…)

Newsletter du 12 juin 2015

Proposé par Valérie Noriega --
10 juin 2015

Quelques rendez vous importants à noter dès à présent sur vos agendas dont notamment INNOVATIVE CITY 2015 à Nice et l’atelier " Repenser le travail à l’heure du numérique" (…)

Bilan de la Cnil : la protection des données personnelles, (…)

Proposé par Nicolas Samarcq, juriste, consultant Informatique et Libertés --
9 juin 2015

[Numérique] L’an dernier, la Cnil a encore connu une activité en croissance avec notamment 11 000 demandes provenant de particuliers (plaintes et droit d’accès indirect) (…)

UNICEF : Publication d'un diagnostic critique des droits de (…)

Proposé par Service Rédaction --
9 juin 2015

Alors que les experts du Comité des droits de l’enfant étudient le cas de la France, l’UNICEF France publie, avec le soutien de ses partenaires, « Chaque enfant compte. (…)

Experts-comptables et Commissaires aux comptes, quels rôles (…)

Proposé par Service Rédaction --
9 juin 2015

La profession comptable, qui réunit les experts-comptables et les commissaires aux comptes, connaît depuis plusieurs années de profondes mutations en raison, notamment, (…)

VINCI Park ouvre les parkings privés aux automobilistes

Proposé par Service Rédaction --
9 juin 2015

Pratique et attractive, la mutualisation des places de parking permet aux automobilistes de se garer plus facilement dans les grandes villes à un tarif préférentiel et (…)

Le Conseil National des Barreaux rappelle son opposition à ce (…)

Proposé par Service Rédaction --
9 juin 2015

Le Conseil National des Barreaux se félicite de la proposition de loi déposée à l’Assemblée nationale visant à l’introduction d’une action de groupe en matière de (…)

Bpifrance organise BIG (Bpifrance Inno Génération), les 10 et (…)

Proposé par Service Rédaction --
5 juin 2015

Bpifrance Inno Génération, événement unique en France dédié à l’innovation, rassemblera plus de 15000 participants et entreprises venant de toutes les régions, de la (…)

La DGFiP annonce l'ouverture des pôles déconcentrés chargés (…)

Proposé par Service Rédaction --
5 juin 2015

Depuis le 1er juin 2015, 7 pôles interrégionaux ont été installés pour renforcer les équipes du Service de Traitement des Déclarations Rectificatives (STDR) : 3 pôles (…)

Cotisation foncière des entreprises et imposition forfaitaire (…)

Proposé par Service Rédaction --
5 juin 2015

Depuis cette année, la DGFiP n’envoie plus les avis d’acompte et d’imposition de CFE - IFER par voie postale aux entreprises redevables, à l’exception de certains (…)

Fleur Pellerin mise sur l’innovation de la presse

Proposé par Service Rédaction --
4 juin 2015

A l’occasion de la remise du rapport de Jean-Marie Charon sur la presse et le numérique, Fleur Pellerin a présenté, le 2 juin, les grands axes d’une large réforme sur le (…)