Infos nationales

Experts-comptables et Commissaires aux comptes, quels rôles (…)

Proposé par Service Rédaction --
9 juin 2015

La profession comptable, qui réunit les experts-comptables et les commissaires aux comptes, connaît depuis plusieurs années de profondes mutations en raison, notamment, (…)

VINCI Park ouvre les parkings privés aux automobilistes

Proposé par Service Rédaction --
9 juin 2015

Pratique et attractive, la mutualisation des places de parking permet aux automobilistes de se garer plus facilement dans les grandes villes à un tarif préférentiel et (…)

Le Conseil National des Barreaux rappelle son opposition à ce (…)

Proposé par Service Rédaction --
9 juin 2015

Le Conseil National des Barreaux se félicite de la proposition de loi déposée à l’Assemblée nationale visant à l’introduction d’une action de groupe en matière de (…)

Bpifrance organise BIG (Bpifrance Inno Génération), les 10 et (…)

Proposé par Service Rédaction --
5 juin 2015

Bpifrance Inno Génération, événement unique en France dédié à l’innovation, rassemblera plus de 15000 participants et entreprises venant de toutes les régions, de la (…)

La DGFiP annonce l'ouverture des pôles déconcentrés chargés (…)

Proposé par Service Rédaction --
5 juin 2015

Depuis le 1er juin 2015, 7 pôles interrégionaux ont été installés pour renforcer les équipes du Service de Traitement des Déclarations Rectificatives (STDR) : 3 pôles (…)

Cotisation foncière des entreprises et imposition forfaitaire (…)

Proposé par Service Rédaction --
5 juin 2015

Depuis cette année, la DGFiP n’envoie plus les avis d’acompte et d’imposition de CFE - IFER par voie postale aux entreprises redevables, à l’exception de certains (…)

Fleur Pellerin mise sur l’innovation de la presse

Proposé par Service Rédaction --
4 juin 2015

A l’occasion de la remise du rapport de Jean-Marie Charon sur la presse et le numérique, Fleur Pellerin a présenté, le 2 juin, les grands axes d’une large réforme sur le (…)

Appel à Candidature : Les Trophées de la Performance (…)

Proposé par Service Rédaction --
4 juin 2015

L’institut Okavango, association à but non lucratif, organise la deuxième édition des Trophées de la Performance Energétique de l’Industrie Agroalimentaire. « Placés (…)

10 questions au sujet d'Infogreffe et de l'Open Data

Proposé par Service Rédaction --
4 juin 2015

Toutes les réponses aux 10 questions au sujet du GIE Infogreffe et de l’Open Data. Des réponses claires à des questions claires. 1/ Qu’est-ce qu’Infogreffe ? Créé il (…)

Newsletter du 4 juin 2015

Proposé par Valérie Noriega --
4 juin 2015

Petite sélection des infos qui ne doivent pas passer inaperçues cette semaine ! Newsletter des Petites Affiches /* iPad Text Smoother */ div, p, (…)

Elus communaux, vos délégations sont-elles valables ?

Proposé par Charlotte HERMARY, avocat en droit public --
3 juin 2015

[Collectivités] - Dans une administration locale hiérarchisée, la délégation est un outil incontournable du fonctionnement administratif et politique. Trop souvent (…)

Retour sur le palmarès du 68ème Festival de Cannes

Proposé par Caroline Boudet-Lefort --
2 juin 2015

Personne ne pouvait prévoir ce palmarès qui a déjoué tous les pronostics. Aussi, quels que soient nos films préférés, se dit-on « Oui ! Pourquoi pas ! » Bien sûr, comment (…)

LE POINT SUR LES DILIGENCES A LA CHARGE DE L'HUISSIER DANS LE (…)

Proposé par Maître Pierre-Alain RAVOT --
1er juin 2015

Sempiternelle question soulevée par les plaidants à l’occasion d’exceptions de nullité d’acte d’Huissier. Un sieur Gabriel F. avait été condamné par jugement du TGI (…)

CNHJ/ Familles monoparentales : recourir à un huissier de (…)

Proposé par Service Rédaction --
1er juin 2015

En France, près de 40% des pensions alimentaires sont versées de façon irrégulière, par mauvaise volonté ou en raison de difficultés financières de l’ex-conjoint. Ce (…)

NICE GRID : un projet innovant et ambitieux de quartier (…)

Proposé par Service Rédaction --
29 mai 2015

Lancé en 2012 et coordonné par ERDF, NICE GRID est aujourd’hui le premier démonstrateur de quartier solaire intelligent. Déployé dans la zone industrielle de Carros, à (…)